Politique de confidentialité
Données personnelles
1. Collecte et utilisation des données
2. Liens vers d’autres sites
3. Sécurité
4. Modification de cette notice
5. Pour nous contacter
6. Ressources sur la protection des données personnelles
DONNEES PERSONNELLES
Motors EVASION 83 respecte la vie privée des utilisateurs du Site et a créé à cette occasion cette notice sur la protection des données personnelles afin d’expliquer la nature des informations recueillies sur le Site lors de votre visite et l’usage qui peut en être fait.
1. Collecte et utilisation des données
Motors EVASION 83 a pour principe de ne pas demander ou collecter, à partir du Site, des données personnelles telles que votre nom, votre adresse ou votre adresse e-mail. Toutefois, si vous souhaitez obtenir des informations relatives à Motors EVASION 83 depuis le Site ou vous inscrire sur une liste, il vous sera demandé de nous fournir vos coordonnées afin de recevoir l’information sollicitée. Conformément à la Loi informatique et libertés, nous vous informons que les données requises à l’occasion d’une inscription en ligne ou d’une demande d’information sont nécessaires à la gestion de cette demande. Ces informations sont destinées à la société Motors EVASION 83 qui est responsable de ce traitement. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter. Sachez en outre que certaines données à caractère non personnel peuvent être enregistrées du fait du mode opératoire des serveurs de Motors EVASION 83. Il peut s’agir du type de navigateur ou du système d’exploitation utilisé ou de votre adresse IP qui sont utilisés en vue d’améliorer votre navigation en ligne.
2. Liens vers d’autres sites
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3. Sécurité
La sécurité des données personnelles est une de nos préoccupations. Nous nous efforcerons de prendre les mesures techniques raisonnables en vue de prévenir d’éventuelles pertes ou détournements lors d’une collecte ou d’un stockage des données que vous nous auriez communiquées.
4. Modification de cette notice
Motors EVASION 83 se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.
5. Pour nous contacter
Vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact en ligne pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.
6. Ressources sur la protection des données personnelles
Pour en savoir plus concernant les lois sur la protection veuillez consulter les sites gouvernementaux : * de la France : http://www.cnil.fr * de l’Union Européenne : http://europa.eu.int/comm/internal_market/fr
Mentions légales
Table des matières
1. Édition du site
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
3. Limitations de responsabilité
4. CNIL et gestion des données personnelles
5. Liens hypertextes et cookies
6. Droit applicable et attribution de juridiction
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.motors-evasion83.fr// l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Motors EVASION 83 – Contact : – Adresse : xxxxx
Identification de l’entreprise : Auto-Entreprise Motors EVASION 83 au capital social de 0€ – SIRET : xxxx – Adresse : xxxx
Directeur de la publication : – Contact : Motors EVASION 83
Hébergeur : OVH
Délégué à la protection des données : Motors EVASION 83
Autres contributeurs : Motors EVASION 83
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Motors EVASION 83 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Motors EVASION 83.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Motors EVASION 83 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.motors-evasion83.fr//.
Motors EVASION 83 décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.motors-evasion83.fr//.
Motors EVASION 83 s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.motors-evasion83.fr//, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Motors EVASION 83 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.motors-evasion83.fr// dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Motors EVASION 83 – .
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.motors-evasion83.fr// est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de .
Conditions générales d'utilisation
Conditions d’utilisation
1. Présentation du Site
2. Respect des droits de propriété et marques
3. Respect des images
4. Mise en garde générale
5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
6. Liens vers d’autres sites
7. Respect des réglementations
8. Accès au Site
9. Modification des conditions
CONDITIONS D’UTILISATION
1. Présentation du Site
Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur Motors EVASION 83. Le Site est la propriété de Motors EVASION 83.
2. Respect des droits de propriété et marques
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3. Respect des images
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5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
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6. Liens vers d’autres sites
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7. Respect des réglementations
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8. Accès au Site
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9. Modification des conditions
Motors EVASION 83 se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.